Coëtmieux
  • home
  • Mairie
    Actualités Conseil municipal Horaires Mairie Guide des démarches Equipements municipaux Comptes rendus Contacts
  • Habiter
    Plan/Accès Agence postale Urbanisme Travaux et projets communaux Ordures ménagères Coët'info Flash Infos
  • Enfance Jeunesse
    Petite enfance Ecoles Restaurant scolaire Espace périscolaire Accueils de loisirs Conseil Municipal Enfants Dispositif Mission argent de poche Transports scolaires
  • Cadre de vie et loisirs
    Médiathèque-Espace Carouët Vie associative Couleurs d'automne Petit patrimoine Randonnées et espaces naturels Agenda Village fleuri labellisé 3 fleurs Journée citoyenne
  • Entreprises
    Annuaire des professionnels
  • Intercommunalité
    Lamballe Terre & Mer

Guide des démarches

Accueil / Mairie / Guide des démarches
Accueil associations  > Formalités administratives d'une association  > Évolutions et dissolution d'une association

Évolutions et dissolution d'une association

Vérifié le 04 Oct 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Modification des statuts
  • Changement dans l'administration
  • Évolution des ressources
  • Dissolution

Services en ligne et formulaires

  • Modification d'une association (e-modification)

    Téléservice

  • Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

    Formulaire

  • Consulter les annonces des associations et fondations

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?
  • Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Et aussi

  • Création d'une association

    Formalités administratives d'une association

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Coëtmieux

3, rue de la Mairie

22400 Coëtmieux - FRANCE

+33 2 96 34 62 20

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes